Codep

Règlement Intérieur adopté le 12 mars 2019 en Assemblée Générale Extraordinaire
Statuts du Comité Départemental du Rhône et Lyon métropôle adoptés le 12 mars 2019 en Assemblée Générale Extraordinaire
Détail du budget prévisionnel du Codep et de ses commissions pour l'exercice 2018
Modèle de reçu fiscal (Cerfa 11580*03)
Fiche de signalement obligatoire d'un accident grave dans le cadre des missions/actions du Codep
Formulaire de demande d'avance de fonds sur mission du CoDep
Formulaire de déclaration de frais au CoDep 69
Fiche modèle pour les comptes-rendus d'action des commissions du CoDep69
 
 
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